Mentions légales

📄 Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes :


1. Informations légales

Nom du site : ABN Antiquites de Normandie
URL : https://abnantiquitesdenormandie.com/
Propriétaire : Patrick Boussougant
Adresse : 57 rue Victor Hugo 76000 Rouen
Email : boutique@abnantiquites.com
Téléphone :  +33 (0)638955430  (du lundi au samedi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h30)


2. Hébergeur du site

HĂ©bergeur : SociĂ©tĂ© Ligne Web Services – LWS
Adresse de l’hébergeur :10 rue Penthièvre 75008 Paris (FRANCE)

Téléphone de l’hébergeur : +33 177 62 30 03
Site web : https://www.lws.fr/


3. Conception / Développement

Webmaster / Développeur : Mansoura Bouillant
Contact : dhmansoura@gmail.com


4. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site ABN Antiquites de Normandie implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Le site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Patrick Boussougant, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.


5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site ([textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.]) sont la propriété de l’éditeur du site, sauf mentions contraires, et sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable.


6. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de ses données.

Responsable du traitement des données : Patrick Boussougant
Contact : boutique@abnantiquites.com
Finalité des données collectées : [ex. formulaire de contact, newsletter, statistiques de fréquentation]
Durée de conservation : [ex. 12 mois, 24 mois]

Pour toute demande concernant vos données personnelles, veuillez nous contacter à : boutique@abnantiquites.com


7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies à des fins de statistiques, de navigation ou de publicité. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies.

Un bandeau d’information est proposĂ© Ă  la première visite de l’utilisateur pour recueillir son consentement.


8. Responsabilité

Le site [Nom du site] contient des liens hypertextes vers d’autres sites. Toutefois, Patrick Boussougant n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.


9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du propriétaire du site.


10. Contact

Pour tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : boutique@abnantiquites.com

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